Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des disciplines du diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 janvier 2020
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 août 2011
Art. 1
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance
Modification des conditions de dispense pour les éducateurs sportifs en patinage
Arrêté du 31 janvier 2020 · art. 7
Création d'un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences pour un diplôme sportif
Arrêté du 31 janvier 2020 · art. 13
Création d'un diplôme d'État pour le patinage
Arrêté du 8 août 2011 · art. 1 (VT)