Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création d'un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences pour un diplôme sportif
Résumé. Un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables pour le diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport est créé.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2011Art. Annexe IV
- Arrêté du 8 août 2011Art. Annexe IV