Section précédente
Section parente
Section suivante
Abrogé par Arrêté du 2 décembre 2009 - art. 97
La ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction de la qualité et du progrès,
Abrogé par Arrêté du 2 décembre 2009 - art. 97
Créé le 1 février 2005 · En vigueur du 1 janvier 2008 au 12 décembre 2009
Le directeur de la qualité et du progrès peut disposer d'adjoints qui le secondent et le suppléent dans l'exercice de ses attributions. Le centre de normalisation de défense lui est rattaché.
3 versions
Abrogé par Arrêté du 2 décembre 2009 - art. 97
Créé le 1 février 2005
1 version
Abrogé par Arrêté du 2 décembre 2009 - art. 97
Créé le 1 février 2005
1 version
Abrogé par Arrêté du 18 juillet 2008 - art. 1
Créé le 1 février 2005 · En vigueur du 1 janvier 2007 au 26 juillet 2008
2 versions
Abrogé par Arrêté du 2 décembre 2009 - art. 97
Créé le 1 janvier 2008
La sous-direction des sites et de l'environnement comprend :
1° Le bureau des affaires immobilières et domaniales ;
2° Le bureau de la protection de l'environnement ;
3° Le bureau du soutien juridique et de l'organisation ;
4° Le bureau du soutien général.
1 version
Abrogé par Arrêté du 2 décembre 2009 - art. 97
Créé le 1 février 2005
1 version
Abrogé par Arrêté du 2 décembre 2009 - art. 97
Créé le 1 février 2005 · En vigueur du 9 avril 2009 au 12 décembre 2009
La direction de la qualité et du progrès a autorité sur les organismes extérieurs suivants, dont les missions et l'organisation sont fixées par instructions :
1° Le service de la qualité ;
2° (abrogé).
3 versions
Abrogé par Arrêté du 2 décembre 2009 - art. 97
Créé le 1 février 2005
1 version
1 cité
Abrogé par Arrêté du 2 décembre 2009 - art. 97
Créé le 1 février 2005
1 version
Michèle Alliot-Marie
Abrogé depuis le dimanche 13 décembre 2009
Abrogé parArrêté du 2 décembre 2009art. 97
En vigueur du mardi 1 février 2005 au samedi 12 décembre 2009