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Arrêté du 31 janvier 2005

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Article 2

La sous-direction des systèmes de management comprend :

1. Le bureau des référentiels de management ;

2. Le bureau de la maîtrise des processus ;

3. Le bureau des audits de qualité interne.

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Abrogé13 décembre 2009

Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 13 décembre 2009

La sous-direction des systèmes de management comprend :

1. Le bureau des référentiels de management ;

2. Le bureau de la maîtrise des processus ;

3. Le bureau des audits de qualité interne.

Historique des versions

En vigueur du mardi 1 février 2005 au samedi 12 décembre 2009

Source : Légifrance