Abrogé13 décembre 2009
Abrogé par Arrêté du 2 décembre 2009 - art. 97
Créé le 1 février 2005
La sous-direction des systèmes de management comprend :
1. Le bureau des référentiels de management ;
2. Le bureau de la maîtrise des processus ;
3. Le bureau des audits de qualité interne.
1. Le bureau des référentiels de management ;
2. Le bureau de la maîtrise des processus ;
3. Le bureau des audits de qualité interne.