Abrogé par Arrêté du 2 décembre 2009 - art. 97
Créé le 1 février 2005 · En vigueur du 1 janvier 2008 au 12 décembre 2009
Le directeur de la qualité et du progrès peut disposer d'adjoints qui le secondent et le suppléent dans l'exercice de ses attributions. Le centre de normalisation de défense lui est rattaché.
Abrogé depuis le dimanche 13 décembre 2009
Abrogé parArrêté du 2 décembre 2009art. 97
En vigueur du mardi 1 janvier 2008 au samedi 12 décembre 2009
Modifié parArrêté du 26 décembre 2007art. 1
Le directeur de la qualité et du progrès peut disposer d'adjoints qui le secondent et le suppléentdans l'exercice de ses attributions. Lecentre de normalisation de défense lui est rattaché.
En vigueur du lundi 1 janvier 2007 au lundi 31 décembre 2007
Le directeur de la qualité et du progrès peut disposer d'adjoints qui ⏺ le secondent et le suppléent. En outre, le centre de normalisation de défense lui est rattaché.
En vigueur du mardi 1 février 2005 au dimanche 31 décembre 2006
Le directeur de la qualité et du progrès peut disposer d'adjoints qui peuvent le remplacer en cas d'absence ou d'empêchement. En outre, le centre de normalisation de défense lui est rattaché.