JORF n°0210 du 8 septembre 2017
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
- Origine inconnue
Un arrêté publie de nouveaux cahiers des charges pour les labels rouges de volailles, remplaçant les anciens.
Des règles pour la qualité de la volaille sont mises à jour.
Un arrêté du 2 mai 2016 sur le label rouge pour le poulet noir fermier est annulé.
Un arrêté abroge des anciens cahiers des charges de Label Rouge pour des volailles et en homologue de nouveaux, plus précis.
Les cahiers des charges pour les labels rouges de volailles fermières sont publiés en ligne et disponibles sur un site officiel.
Le gouvernement a reconnu officiellement plusieurs types de volailles fermières élevées en plein air, comme le poulet et la dinde, en leur donnant un label rouge.