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Arrêté du 31 août 2017

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Article 1

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges de label rouge suivants :

  • n° LA 11/80 « Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé » ;
  • n° LA 32/88 « Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé » ;
  • n° LA 57/88 « Poulet jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé » ;
  • n° LA 15/92 « Dinde de Noël fermière élevée en plein air, entière, fraîche » ;
  • n° LA 08/94 « Pintade fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée » ;
  • n° LA 19/00 « Chapon jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé » ;
  • n° LA 01/14 « Chapon de pintade fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé » ;
  • n° LA 01/15 « Poulet noir fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé27 février 2026

Créé le 9 septembre 2017 · Abrogé le 27 février 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Homologation de labels rouges pour des volailles fermières

Résumé. Le gouvernement a reconnu officiellement plusieurs types de volailles fermières élevées en plein air, comme le poulet et la dinde, en leur donnant un label rouge.

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges de label rouge suivants :

  • n° LA 11/80 « Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé » ;
  • n° LA 32/88 « Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé » ;
  • n° LA 57/88 « Poulet jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé » ;
  • n° LA 15/92 « Dinde de Noël fermière élevée en plein air, entière, fraîche » ;
  • n° LA 08/94 « Pintade fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée » ;
  • n° LA 19/00 « Chapon jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé » ;
  • n° LA 01/14 « Chapon de pintade fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé » ;
  • n° LA 01/15 « Poulet noir fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé ».

Historique des versions

En vigueur du samedi 9 septembre 2017 au jeudi 26 février 2026

Source : Légifrance