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Modification d'une annexe réglementaire
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 février 2016Art. Annexe
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modifiant l'arrêté du 16 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception des processus de réalisation de produits, option A : production unitaire, option B : production sérielle »
La ministre des outre-mer et le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 (Le brevet de technicien supérieur (BTS)) à D. 643-35-1 (Accords pour faciliter la poursuite d'études après un BTS) ;
Vu l'arrêté du 16 février 2016 (Règles pour l'obtention du BTS en conception de produits) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception des processus de réalisation de produits, option A : production unitaire, option B : production sérielle »,
Arrêtent :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 février 2016Art. Annexe
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En vigueur depuis le 6 mai 2026
Les dispositions de l'annexe I c du même arrêté, relatives aux unités du diplôme, sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.
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En vigueur depuis le 6 mai 2026
Les dispositions de l'annexe II du même arrêté, relatives au stage en milieu professionnel, sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.
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En vigueur depuis le 6 mai 2026
Les dispositions de l'annexe IV du même arrêté, relatives au règlement d'examen, sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.
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En vigueur depuis le 6 mai 2026
Les dispositions de l'annexe V du même arrêté, relatives à la définition des épreuves, sont remplacées par celles figurant à l'annexe IV du présent arrêté.
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En vigueur depuis le 6 mai 2026
Les dispositions de l'annexe VI du même arrêté, relatives au tableau de correspondances entre épreuves, sont remplacées par celles figurant à l'annexe V du présent arrêté.
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A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 février 2016Art. 9 bis
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En vigueur depuis le 6 mai 2026
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen 2027.
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En vigueur depuis le 6 mai 2026
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 30 mars 2026.
Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de la stratégie et de la qualité des formations,
L. Regnier
La ministre des outre-mer,
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale des outre-mer,
A.-G. Baudoin
En vigueur depuis le mercredi 6 mai 2026