Arrêté du 30 mars 2026

Article 6

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Article 6

Les dispositions de l'annexe VI du même arrêté, relatives au tableau de correspondances entre épreuves, sont remplacées par celles figurant à l'annexe V du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 6 mai 2026

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Modification des correspondances entre épreuves d'examen

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour correspondre les épreuves d'examen.

Les dispositions de l'annexe VI du même arrêté, relatives au tableau de correspondances entre épreuves, sont remplacées par celles figurant à l'annexe V du présent arrêté.

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En vigueur depuis le mercredi 6 mai 2026

Source : Légifrance