JORF n°0105 du 5 mai 2026
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
- Origine inconnue
Un arrêté de mars 2026 met à jour un règlement de février 2016.
Un arrêté de mars 2026 met à jour un règlement datant de février 2016.
Un arrêté de mars 2026 met à jour les règles d'un arrêté de février 2016.
Un arrêté de mars 2026 met à jour une ancienne règle de février 2016.
Un arrêté change les règles pour écrire les titres et résumés des articles sur les nouvelles lois.
Un arrêté du 30 mars 2026 modifie un autre arrêté de février 2016.
Un arrêté du 30 mars 2026 modifie un ancien arrêté de février 2016.
Un arrêté du 30 mars 2026 modifie les règles d'un arrêté précédent de février 2016.
Un arrêté du 30 mars 2026 modifie un ancien arrêté de février 2016.
L'arrêté du 30 mars 2026 modifie l'annexe de l'arrêté du 16 février 2016.
Un arrêté prévoit sa publication au Journal officiel pour informer tout le monde.
Les nouvelles règles pour les examens commenceront à être utilisées à partir de la session de 2027.
Un arrêté modifie les règles pour correspondre les épreuves d'examen.
Un arrêté modifie les règles des épreuves pour certains diplômes.
Un arrêté remplace les règles d'examen par de nouvelles annexes.
Un arrêté remplace les règles sur les stages en entreprise pour certains diplômes.
Un arrêté modifie les règles des unités d'un diplôme en remplaçant les anciennes par de nouvelles.
L'arrêté du 30 mars 2026 modifie l'annexe de l'arrêté du 16 février 2016.
L'arrêté du 30 mars 2026 crée un nouvel article pour définir et fixer les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur dans certaines spécialités.
Un arrêté de mars 2026 met à jour les règles des diplômes, des stages et des examens pour certains brevets de technicien supérieur.