Créé le 17 mai 2023
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Dernière session d'examen pour la spécialité Maintenance nautique du bac pro
Résumé. Les derniers examens pour la spécialité Maintenance nautique du bac pro se feront en 2025.
La dernière session d'examen de la spécialité Maintenance nautique du baccalauréat professionnel organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 17 avril 2008 cité à l'article 7 aura lieu en 2025. A l'issue de cette dernière session qui prend fin le 31 décembre 2025, cet arrêté est abrogé.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 avril 2008Art. 1 → Version 1Arrêté du 17 avril 2008Art. 2 → Version 1Arrêté du 17 avril 2008Art. 3 → Version 1Arrêté du 17 avril 2008Art. 4 → Version 1Arrêté du 17 avril 2008Art. 5 → Version 1Arrêté du 17 avril 2008Art. 6 → Version 1Arrêté du 17 avril 2008Art. 7 → Version 1Arrêté du 17 avril 2008Art. 8 → Version 1Arrêté du 17 avril 2008Art. 9 → Version 1Arrêté du 17 avril 2008Art. 10 → Version 1Arrêté du 17 avril 2008Art. 11 → Version 1
- Arrêté du 17 avril 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11