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Arrêté du 17 avril 2008

Article 5

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Article 5

Les horaires de formation applicables au baccalauréat professionnel spécialité « maintenance nautique » sont fixés par l'arrêté du 17 juillet 2001 modifié susvisé (grille horaire n° 1 du secteur de la production).
La durée de la formation en milieu professionnel au titre de la préparation du baccalauréat professionnel spécialité « maintenance nautique » est de seize semaines. Les modalités, l'organisation et les objectifs de cette formation sont définis en annexe III au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé31 décembre 2025

Créé le 1 mai 2008 · Abrogé le 31 décembre 2025

Les horaires de formation applicables au baccalauréat professionnel spécialité « maintenance nautique » sont fixés par l'arrêté du 17 juillet 2001 modifié susvisé (grille horaire n° 1 du secteur de la production).
La durée de la formation en milieu professionnel au titre de la préparation du baccalauréat professionnel spécialité « maintenance nautique » est de seize semaines. Les modalités, l'organisation et les objectifs de cette formation sont définis en annexe III au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 1 mai 2008 au mardi 30 décembre 2025

Source : Légifrance