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Arrêté du 17 avril 2008

Article 5

Abrogé31 décembre 2025

Créé le 1 mai 2008

Les horaires de formation applicables au baccalauréat professionnel spécialité « maintenance nautique » sont fixés par l'arrêté du 17 juillet 2001 modifié susvisé (grille horaire n° 1 du secteur de la production).
La durée de la formation en milieu professionnel au titre de la préparation du baccalauréat professionnel spécialité « maintenance nautique » est de seize semaines. Les modalités, l'organisation et les objectifs de cette formation sont définis en annexe III au présent arrêté.

Effets de cet article

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 31 décembre 2025

Abrogé parArrêté du 30 mars 2023art. 9 (V)

En vigueur du jeudi 1 mai 2008 au mardi 30 décembre 2025

Les horaires de formation applicables au baccalauréat professionnel spécialité « maintenance nautique » sont fixés par l'arrêté du 17 juillet 2001 modifié susvisé (grille horaire n° 1 du secteur de la production).
La durée de la formation en milieu professionnel au titre de la préparation du baccalauréat professionnel spécialité « maintenance nautique » est de seize semaines. Les modalités, l'organisation et les objectifs de cette formation sont définis en annexe III au présent arrêté.