Article 7
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Correspondance des épreuves entre les examens de maintenance nautique
Résumé Cet article explique comment les notes du baccalauréat en maintenance nautique sont transférées entre les anciens et nouveaux examens.
La correspondance entre, d'une part, les épreuves et unités de l'examen organisé conformément à l'arrêté du 17 avril 2008 portant création du baccalauréat professionnel spécialité « Maintenance nautique » et, d'autre part, les épreuves et unités de l'examen organisé conformément au présent arrêté est précisée en annexe VI du présent arrêté.
Toute note conservée selon les règles fixées aux articles D. 337-78 et D. 337-79 du code de l'éducation est ainsi reportée sur l'unité correspondante de l'examen organisé selon les dispositions du présent arrêté.
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