Arrêté du 30 mars 2023

Article 7

Créé le 17 mai 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Correspondance des épreuves pour le baccalauréat professionnel spécialité « Maintenance nautique »

Résumé. Les notes des anciens examens de maintenance nautique sont transférées aux nouveaux.

La correspondance entre, d'une part, les épreuves et unités de l'examen organisé conformément à l'arrêté du 17 avril 2008 portant création du baccalauréat professionnel spécialité « Maintenance nautique » et, d'autre part, les épreuves et unités de l'examen organisé conformément au présent arrêté est précisée en annexe VI du présent arrêté.
Toute note conservée selon les règles fixées aux articles D. 337-78 et D. 337-79 du code de l'éducation est ainsi reportée sur l'unité correspondante de l'examen organisé selon les dispositions du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 17 mai 2023