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Arrêté du 17 avril 2008

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Article 2

Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification de ce baccalauréat professionnel sont définis en annexe I (a) et I (b) au présent arrêté.
Les unités constitutives du référentiel de certification du baccalauréat professionnel spécialité « maintenance nautique » sont définies en annexe II (a) au présent arrêté.

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Abrogé31 décembre 2025

Créé le 1 mai 2008 · Abrogé le 31 décembre 2025

Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification de ce baccalauréat professionnel sont définis en annexe I (a) et I (b) au présent arrêté.
Les unités constitutives du référentiel de certification du baccalauréat professionnel spécialité « maintenance nautique » sont définies en annexe II (a) au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 1 mai 2008 au mardi 30 décembre 2025

Source : Légifrance