Arrêté du 30 mai 2017

Article 5

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Article 5

Les équivalences prévues à l'article D. 212-21 (Spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport), D. 212-50 (Équivalences pour le diplôme d'État de la jeunesse et du sport) et D. 212-66 (Les référentiels pour les certificats complémentaires dans le sport) du code du sport figurent en annexe IV du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 1 janvier 2018

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Équivalences de diplômes dans le sport

Résumé. Un arrêté précise les équivalences de diplômes dans le domaine du sport, en référence à des articles du code du sport.

Les équivalences prévues à l'article D. 212-21 (Spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport), D. 212-50 (Équivalences pour le diplôme d'État de la jeunesse et du sport) et D. 212-66 (Les référentiels pour les certificats complémentaires dans le sport) du code du sport figurent en annexe IV du présent arrêté.

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En vigueur depuis le lundi 1 janvier 2018

Source : Légifrance