En vigueur depuis le 1 janvier 2018
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Arrêté précisant les référentiels pour les diplômes du sport
Les référentiels professionnel et de certification mentionnés aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport), D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport), D. 212-37 (Diplôme d'État pour les métiers du sport et de l'animation), D. 212-38 (Les référentiels pour le diplôme d'État du sport), D. 212-53 (Diplôme d'Etat supérieur en jeunesse, éducation populaire et sport) et D. 212-54 (Les référentiels pour le diplôme d'Etat supérieur dans le sport) du code du sport figurent respectivement aux annexes I et II du présent arrêté.