Arrêté du 30 mai 2017

Article 3

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Article 3

Les référentiels professionnel et de certification mentionnés aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport), D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport), D. 212-37 (Diplôme d'État pour les métiers du sport et de l'animation), D. 212-38 (Les référentiels pour le diplôme d'État du sport), D. 212-53 (Diplôme d'Etat supérieur en jeunesse, éducation populaire et sport) et D. 212-54 (Les référentiels pour le diplôme d'Etat supérieur dans le sport) du code du sport figurent respectivement aux annexes I et II du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 1 janvier 2018

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Arrêté précisant les référentiels pour les diplômes du sport

Résumé. Un arrêté précise les référentiels professionnels et de certification pour différents diplômes dans le domaine du sport.

Les référentiels professionnel et de certification mentionnés aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport), D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport), D. 212-37 (Diplôme d'État pour les métiers du sport et de l'animation), D. 212-38 (Les référentiels pour le diplôme d'État du sport), D. 212-53 (Diplôme d'Etat supérieur en jeunesse, éducation populaire et sport) et D. 212-54 (Les référentiels pour le diplôme d'Etat supérieur dans le sport) du code du sport figurent respectivement aux annexes I et II du présent arrêté.

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En vigueur depuis le lundi 1 janvier 2018

Source : Légifrance