Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression d'articles sur l'organisation de la direction du personnel militaire
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2ARRÊTÉ du 18 mai 2015Art. 2 : Organisation de la direction du personnel militaire de la marine
→ Version 3ARRÊTÉ du 18 mai 2015Art. 3 : Organisation des ressources humaines dans la marine
→ Version 2
- ARRÊTÉ du 18 mai 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 6, Art. 7