ARRÊTÉ du 18 mai 2015

Article 1

Abrogé1 janvier 2021

Créé le 1 juin 2015 · En vigueur du 1 janvier 2020 au 31 décembre 2020

I. - La direction du personnel militaire de la marine comprend :
1° La sous-direction études et politique des ressources humaines de la marine ;
2° La sous-direction gestion du personnel ;
II. - Relèvent, par ailleurs, de la direction du personnel militaire de la marine les organismes extérieurs suivants :
1° Le service de recrutement de la marine ;
2° Le centre d'expertise des ressources humaines ;
3° Le service de psychologie de la marine ;
4° Les antennes pour l'emploi des réservistes.
En outre, les organismes de formation de la marine sont placés sous l'autorité du directeur du personnel militaire de la marine. Les organismes de formation relevant de commandements organiques sont placés sous l'autorité fonctionnelle du directeur du personnel militaire de la marine.

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 1 janvier 2021

Abrogé parArrêté du 30 décembre 2020art. 5

En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au jeudi 31 décembre 2020

Modifié parArrêté du 30 décembre 2019art. 16

I. - La direction du personnel militaire de la marine comprend : 1° La sous-direction ⏺ études et politique des ressources humaines ⏺ de la marine ; 2° La sous-direction ⏺ gestion du personnel ⏺ ; ⏺ II. - Relèvent, par ailleurs, de la direction du personnel militaire de la marine les organismes extérieurs suivants : 1° Le service de recrutement de la marine ; 2° Le centre d'expertise des ressources humaines ; 3° Le service de psychologie de la marine ; 4° Les antennes pour l'emploi des réservistes. En outre, les organismes de formation de la marine sont placés sous l'autorité du directeur du personnel militaire de la marine. Les organismes de formation relevant de commandements organiques sont placés sous l'autorité fonctionnelle du directeur du personnel militaire de la marine.

En vigueur du lundi 1 juin 2015 au mardi 31 décembre 2019

I. - La direction du personnel militaire de la marine comprend :
1° La sous-direction « études et politique des ressources humaines » de la marine ;
2° La sous-direction « gestion du personnel » ;
3° Le bureau « écoles et formation » ;
4° Le bureau « droits financiers individuels ».
II. - Relèvent, par ailleurs, de la direction du personnel militaire de la marine les organismes extérieurs suivants :
1° Le service de recrutement de la marine ;
2° Le centre d'expertise des ressources humaines ;
3° Le service de psychologie de la marine ;
4° Les antennes pour l'emploi des réservistes.
En outre, les organismes de formation de la marine sont placés sous l'autorité du directeur du personnel militaire de la marine. Les organismes de formation relevant de commandements organiques sont placés sous l'autorité fonctionnelle du directeur du personnel militaire de la marine.