ARRÊTÉ du 18 mai 2015

Article 1

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Article 1

I. - La direction du personnel militaire de la marine comprend :
1° La sous-direction études et politique des ressources humaines de la marine ;
2° La sous-direction gestion du personnel ;
II. - Relèvent, par ailleurs, de la direction du personnel militaire de la marine les organismes extérieurs suivants :
1° Le service de recrutement de la marine ;
2° Le centre d'expertise des ressources humaines ;
3° Le service de psychologie de la marine ;
4° Les antennes pour l'emploi des réservistes.
En outre, les organismes de formation de la marine sont placés sous l'autorité du directeur du personnel militaire de la marine. Les organismes de formation relevant de commandements organiques sont placés sous l'autorité fonctionnelle du directeur du personnel militaire de la marine.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 janvier 2021

Créé le 1 juin 2015 · Abrogé le 1 janvier 2021

I. - La direction du personnel militaire de la marine comprend :
1° La sous-direction études et politique des ressources humaines de la marine ;
2° La sous-direction gestion du personnel ;
II. - Relèvent, par ailleurs, de la direction du personnel militaire de la marine les organismes extérieurs suivants :
1° Le service de recrutement de la marine ;
2° Le centre d'expertise des ressources humaines ;
3° Le service de psychologie de la marine ;
4° Les antennes pour l'emploi des réservistes.
En outre, les organismes de formation de la marine sont placés sous l'autorité du directeur du personnel militaire de la marine. Les organismes de formation relevant de commandements organiques sont placés sous l'autorité fonctionnelle du directeur du personnel militaire de la marine.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au jeudi 31 décembre 2020

Modifié parArrêté du 30 décembre 2019art. 16 : Modification des sous-directions de la direction du personnel militaire de la marine

En résumé. La réorganisation de la direction du personnel militaire de la marine supprime deux bureaux et modifie les intitulés de deux sous-directions.

En vigueur du lundi 1 juin 2015 au mardi 31 décembre 2019

Source : Légifrance