Abrogé par Arrêté du 30 décembre 2020 - art. 5
Créé le 1 juin 2015 · Abrogé le 1 janvier 2021
I. - La sous-direction " études et politique des ressources humaines " de la marine traite des questions relatives à la politique des ressources humaines de la marine, au recrutement et à la définition des dispositifs de reconversion du personnel militaire.
II. - (Abrogé) ;