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Modification des règles de sécurité pour les équipements sous pression nucléaires
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2015Art. 10-1, Art. 10-2, Art. 10-3, Art. 10-4, Art. 10-5, Art. 10-6, Art. 10-7, Art. 10-8, Art. 10-9, Art. 10-10
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2015Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Précision du champ d'application et ajout de dispositions transitoiresArrêté du 30 décembre 2015Art. 3 : Classement des équipements sous pression nucléaires
→ Version 2 : Modification de la classification des équipements sous pression nucléairesArrêté du 30 décembre 2015Art. 4 : Classement des équipements sous pression nucléaires
→ Version 2 : Remplacement des règles de classement par des procédures de sécurité
- Arrêté du 30 décembre 2015Art. 1, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8, Art. 8-1, Art. 8-2, Art. 8-3, Art. 8-4, Art. 10
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2015Art. Annexe VII, Art. Annexe VI, Art. Annexe V