Arrêté du 3 octobre 2019

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 28 mai 2009

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

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Suppression des règles du brevet professionnel option aménagements paysagers

Résumé. L'arrêté du 3 octobre 2019 supprime les règles concernant le brevet professionnel option aménagements paysagers.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 28 mai 2009Art. 1 → Version 2Arrêté du 28 mai 2009Art. 2 → Version 2Arrêté du 28 mai 2009Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 28 mai 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

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