Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des règles du brevet professionnel option aménagements paysagers
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 mai 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III