Abrogé par Arrêté du 3 octobre 2019 - art. 2
Créé le 1 septembre 2009
La liste des unités capitalisables du brevet professionnel option « aménagements paysagers » validées au titre de la détention de certains diplômes figure en annexe II du présent arrêté.
Abrogé depuis le vendredi 31 décembre 2021
Abrogé parArrêté du 3 octobre 2019art. 2
En vigueur du mardi 1 septembre 2009 au jeudi 30 décembre 2021
La liste des unités capitalisables du brevet professionnel option «…
En vigueur du mardi 1 septembre 2009 au lundi 31 août 2009
La liste des unités capitalisables du brevet professionnel option « aménagements paysagers » validées au titre de la détention de certains diplômes figure en annexe II du présent arrêté.