Abrogé31 décembre 2021
Abrogé par Arrêté du 3 octobre 2019 - art. 2
Créé le 1 septembre 2009 · Abrogé le 31 décembre 2021
Il est créé un brevet professionnel option « aménagements paysagers ».
Arrêté du 28 mai 2009
Il est créé un brevet professionnel option « aménagements paysagers ».
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 3 octobre 2019 - art. 2
Créé le 1 septembre 2009 · Abrogé le 31 décembre 2021
Il est créé un brevet professionnel option « aménagements paysagers ».
Abrogé depuis le vendredi 31 décembre 2021
Abrogé parArrêté du 3 octobre 2019art. 2
En vigueur du mardi 1 septembre 2009 au jeudi 30 décembre 2021
Source : Légifrance