A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 mars 1993
1 version
1 modifié
Section précédente
Section parente
Section suivante
Le ministre de la culture et de la communication,
Vu l'arrêté du 11 mars 1993 modifié portant création d'un comité d'histoire du ministère de la culture,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 mars 1993
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 mars 1993Art. 1
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 mars 1993Art. 2
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 mars 1993Art. 3
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 mars 1993Art. 4
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 mars 1993Art. 3, Art. 4
1 version
2 modifiés
Créé le 12 octobre 2011
Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 3 octobre 2011.
Frédéric Mitterrand
En vigueur depuis le mercredi 12 octobre 2011