Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 mars 1993
1 version
1 modifié
Le ministre de la culture et de la communication,
Vu l'arrêté du 11 mars 1993 modifié portant création d'un comité d'histoire du ministère de la culture,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 mars 1993
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 mars 1993 > > Art. 1 > >
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 mars 1993 > > Art. 2 > >
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 mars 1993 > > Art. 3 > >
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 mars 1993 > > Art. 4 > >
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 mars 1993 > > Art. 3, Art. 4 > >
1 version
2 modifiés
Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 3 octobre 2011.
Frédéric Mitterrand