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Arrêté du 3 octobre 2011

modifiant l'arrêté du 11 mars 1993 portant création d'un comité d'histoire du ministère de la culture

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Modification du comité d'histoire du ministère de la culture

Résumé. Un arrêté de 2011 met à jour un comité d'histoire du ministère de la culture, en modifiant sa composition et ses missions.

Le ministre de la culture et de la communication,

Vu l'arrêté du 11 mars 1993 modifié portant création d'un comité d'histoire du ministère de la culture,

Arrête :

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Modification d'un arrêté de 1993

Résumé. Un arrêté du 3 octobre 2011 modifie un ancien arrêté de 1993.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 mars 1993
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Création d'un comité d'histoire auprès du ministre de la culture

Résumé. Un comité d'histoire est créé auprès du ministre de la culture, qui en assure la tutelle.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des missions du comité d’histoire du ministère de la culture

Résumé. Le comité d'histoire du ministère de la culture doit désormais rassembler et faire connaître les travaux sur l'histoire des institutions sous sa tutelle.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des titres et désignations des membres d'un comité

Résumé. L'arrêté du 3 octobre 2011 modifie la composition du comité en changeant les titres et désignations de certains membres.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification de la composition du comité d'histoire

Résumé. L'article modifie la composition des vice-présidents du comité d'histoire et clarifie le rôle de l'inspecteur général.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des titres et désignations du comité d'histoire

Résumé. Le comité d'histoire change ses titres et désignations de membres tout en gardant la même structure.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 12 octobre 2011

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Rôle du secrétaire général dans l'exécution d'un arrêté

Résumé. Le secrétaire général est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 3 octobre 2011.

Frédéric Mitterrand

En vigueur depuis le mercredi 12 octobre 2011

Arrêté du 3 octobre 2011
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7