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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des titres et désignations du comité d'histoire
Résumé. Le comité d'histoire change ses titres et désignations de membres tout en gardant la même structure.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 mars 1993Art. 3 : Composition et mandat du comité d'histoire
→ Version 5 : Modification des membres de droit du comitéArrêté du 11 mars 1993Art. 4 : Nomination des dirigeants du comité d'histoire
→ Version 5 : Modification de la composition des vice-présidents et du ministère responsable
→ Version 5 : Modification des membres de droit du comitéArrêté du 11 mars 1993Art. 4 : Nomination des dirigeants du comité d'histoire
→ Version 5 : Modification de la composition des vice-présidents et du ministère responsable
- Arrêté du 11 mars 1993Art. 3, Art. 4