Arrêté du 11 mars 1993

Article 2

Créé le 21 mars 1993 · En vigueur depuis le 12 octobre 2011

Le comité d’histoire a pour mission de :

-rassembler et faire connaître les travaux existant sur l’histoire du ministère chargé de la culture qui sont placées sous sa tutelle ;

-susciter des recherches, des études, des travaux bibliographiques et des guides de sources, les publier et assurer leur promotion auprès du public ;

-organiser des séminaires, des colloques et toutes autres manifestations dans ce domaine ;

-promouvoir la coordination des efforts des institutions et personnes qui effectuent des études et des recherches dans ce domaine ;

-favoriser le rassemblement et la conservation des documents et des matériaux utiles à cette histoire ;

-conseiller le ministre et les directeurs sur toute question ressortissant à l ’ histoire du ministère.

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En vigueur depuis le mercredi 12 octobre 2011

Modifié parArrêté du 3 octobre 2011art. 3

Le comité d’histoire a pour mission de :

\-rassembler et faire connaître les travaux existant sur l’histoire du ministère chargé de la culturequi sont placées sous sa tutelle ;

\-susciter des recherches, des études, des travaux bibliographiques et des guides de sources, les publier et assurer leur promotion auprès du public ;

\-organiser des séminaires, des colloques et toutes autres manifestations dans ce domaine ;

\-promouvoir la coordination des efforts des institutions et personnes qui effectuent des études et des recherches dans ce domaine ;

\-favoriser le rassemblement et la conservation des documents et des matériaux utiles à cette histoire ;

\-conseiller le ministre et les directeurs sur toute question ressortissant à l histoire du ministère.

En vigueur du dimanche 21 mars 1993 au mardi 11 octobre 2011

Le comité d’histoire a pour mission de :

- rassembler et faire connaître les travaux existant sur l’histoire du ministère chargé des affaires culturelles et des institutions qui sont placées sous sa tutelle ;

- susciter des recherches, des études, des travaux bibliographiques et des guides de sources, les publier et assurer leur promotion auprès du public ;

- organiser des séminaires, des colloques et toutes autres manifestations dans ce domaine ;

- promouvoir la coordination des efforts des institutions et personnes qui effectuent des études et des recherches dans ce domaine ;

- favoriser le rassemblement et la conservation des documents et des matériaux utiles à cette histoire ;

- conseiller le ministre et les directeurs sur toute question ressortissant à l’histoire du ministère.