Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des dispositions de l’arrêté du 31 juillet 2012
Résumé. L’arrêté supprime les règles sur la formation des médecins qui étaient dans un vieux texte.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 juillet 2012Art. 10 bis → Version 1Arrêté du 31 juillet 2012Art. 14 → Version 2Arrêté du 31 juillet 2012Art. 15 → Version 2
- Arrêté du 31 juillet 2012Art. 10 bis, Art. 14, Art. 15
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 juillet 2012Art. Annexe III → Version 1
- Arrêté du 31 juillet 2012Art. Annexe III