JORF n°0160 du 12 juillet 2014

ARRÊTÉ du 3 juillet 2014

La ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 211-4, L. 211-5 et D 211-83 à R. 211-100 ;

Vu l'arrêté du 24 janvier 2011 approuvant la convention type de formation de la Fédération française de basket-ball ;

Vu les cahiers des charges des centres de formation des clubs professionnels de basket-ball féminin et masculin du 6 juin 2013 ;

Vu les propositions de la Fédération française de basket-ball du 22 octobre 2013,

Arrête :

Article 1

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé à nouveau, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
Association Hermine Nantes Atlantique (M) ;
SASP JDA Dijon Basket (M) ;
Association SLUC Nancy Basket (M) ;
SEMSL Elan Chalon (M) ;
SASP Cholet Basket (M) ;
SEMSL Le Mans Sarthe Basket (M) ;
SEMSL Elan Béarnais Pau Lacq Orthez (M) ;
SASP Aix Maurienne Savoie Basket (M) ;
SASP Boulazac Basket Dordogne (M).

Article 2

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
SASP Saint-Quentin Basket-ball (M) ;
Association Union féminine Angers Basket 49 (F) ;
Association Fos Ouest Provence Basket (M).

Article 3

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 3 juillet 2014.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

T. Mosimann