JORF n°0160 du 12 juillet 2014

Article 2

Article 2

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
SASP Saint-Quentin Basket-ball (M) ;
Association Union féminine Angers Basket 49 (F) ;
Association Fos Ouest Provence Basket (M).


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Version 1

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :

SASP Saint-Quentin Basket-ball (M) ;

Association Union féminine Angers Basket 49 (F) ;

Association Fos Ouest Provence Basket (M).