JORF n°0160 du 12 juillet 2014

Article 1

Article 1

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé à nouveau, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
Association Hermine Nantes Atlantique (M) ;
SASP JDA Dijon Basket (M) ;
Association SLUC Nancy Basket (M) ;
SEMSL Elan Chalon (M) ;
SASP Cholet Basket (M) ;
SEMSL Le Mans Sarthe Basket (M) ;
SEMSL Elan Béarnais Pau Lacq Orthez (M) ;
SASP Aix Maurienne Savoie Basket (M) ;
SASP Boulazac Basket Dordogne (M).


Historique des versions

Version 1

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé à nouveau, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :

Association Hermine Nantes Atlantique (M) ;

SASP JDA Dijon Basket (M) ;

Association SLUC Nancy Basket (M) ;

SEMSL Elan Chalon (M) ;

SASP Cholet Basket (M) ;

SEMSL Le Mans Sarthe Basket (M) ;

SEMSL Elan Béarnais Pau Lacq Orthez (M) ;

SASP Aix Maurienne Savoie Basket (M) ;

SASP Boulazac Basket Dordogne (M).