Créé le 20 août 2021
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dernière session d'examen pour la spécialité Technicien en installation des systèmes énergétiques et climatiques
Résumé. Le dernier examen pour les futurs techniciens en systèmes énergétiques aura lieu en 2023.
La dernière session d'examen de la spécialité Technicien en installation des systèmes énergétiques et climatiques du baccalauréat professionnel organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 3 mai 2006 modifié cité à l'article 7 aura lieu en 2023.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 mai 2006Art. 1 → Version 1Arrêté du 3 mai 2006Art. 2 → Version 1Arrêté du 3 mai 2006Art. 3 → Version 1Arrêté du 3 mai 2006Art. 4 → Version 1Arrêté du 3 mai 2006Art. 5 → Version 1Arrêté du 3 mai 2006Art. 6 → Version 1Arrêté du 3 mai 2006Art. 7 → Version 1Arrêté du 3 mai 2006Art. 8 → Version 1Arrêté du 3 mai 2006Art. 9 → Version 3Arrêté du 3 mai 2006Art. 10 → Version 1Arrêté du 3 mai 2006Art. 11 → Version 1Arrêté du 3 mai 2006Art. 12 → Version 1Arrêté du 3 mai 2006Sct. AnnexesArrêté du 3 mai 2006Art. Annexe I → Version 1Arrêté du 3 mai 2006Art. Annexe II → Version 1Arrêté du 3 mai 2006Art. Annexe III → Version 1Arrêté du 3 mai 2006Art. Annexe IV → Version 1
- Arrêté du 3 mai 2006Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV