Abrogé par Arrêté du 29 juin 2021 - art. 9 (V)
Créé le 17 mai 2006 · Abrogé le 1 janvier 2024
Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification de ce baccalauréat professionnel sont définis aux annexes I a et I b au présent arrêté.
Les unités constitutives du référentiel de certification du baccalauréat professionnel spécialité « technicien en installation des systèmes énergétiques et climatiques » sont définies en annexe II a au présent arrêté.