Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition de plusieurs articles
Résumé. Cet article supprime plusieurs règles d'un ancien arrêté.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 décembre 2009Art. 1 → Version 2Arrêté du 23 décembre 2009Art. 1-1 → Version 1Arrêté du 23 décembre 2009Art. 2 → Version 3Arrêté du 23 décembre 2009Art. 3 → Version 2Arrêté du 23 décembre 2009Art. 3-1 → Version 2Arrêté du 23 décembre 2009Art. 4 → Version 2Arrêté du 23 décembre 2009Art. 6 → Version 1Arrêté du 23 décembre 2009Sct. AnnexeArrêté du 23 décembre 2009Art. Annexe unique → Version 3
- Arrêté du 23 décembre 2009Art. 1, Art. 1-1, Art. 2, Art. 3, Art. 3-1, Art. 4, Art. 6, Sct. Annexe, Art. Annexe unique