Arrêté du 23 décembre 2009

Article 1

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Article 1

Le tableau de classement homologué mentionné à l' article D. 311-5 du code du tourisme (Classement des hôtels de tourisme) figure en annexe du présent arrêté

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En vigueur du lundi 28 décembre 2009 au jeudi 31 mars 2016

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