Créé le 20 août 2026
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Fin de la session d'examen pour le bac pro 'Métiers du Froid et des Énergies renouvelables' en 2027
Résumé. Le bac pro 'Métiers du Froid et des Énergies renouvelables' aura sa dernière session d'examen en 2027 avant que ses règles ne soient remplacées.
La dernière session d'examen de la spécialité "Métiers du Froid et des Energies renouvelables" du baccalauréat professionnel organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 10 mars 2021 modifié cité à l'article 9 aura lieu en 2027.
A l'issue de cette session qui s'achève le 31 décembre 2027, l'arrêté précité est abrogé.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 mars 2021Art. 1 → Version 1Arrêté du 10 mars 2021Art. 2 → Version 1Arrêté du 10 mars 2021Art. 3 → Version 1Arrêté du 10 mars 2021Art. 4 → Version 1Arrêté du 10 mars 2021Art. 5 → Version 1Arrêté du 10 mars 2021Art. 6 → Version 1Arrêté du 10 mars 2021Art. 7 → Version 1Arrêté du 10 mars 2021Art. 8 → Version 1Arrêté du 10 mars 2021Art. 9 → Version 1Arrêté du 10 mars 2021Art. 10 → Version 1Arrêté du 10 mars 2021Art. 11 → Version 1Arrêté du 10 mars 2021Sct. AnnexesArrêté du 10 mars 2021Art. null
- Arrêté du 10 mars 2021Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Annexes, Art. null