Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des règles sur les anomalies dans la viande
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 février 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Arrêté du 28 juillet 2016
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 février 2012
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 février 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Source : Légifrance
Arrêté du 9 février 2012 (Ab)
Anomalies chez la dinde de chair et conduite à tenir
Arrêté du 9 février 2012 · art. 1 (Ab)
Anomalies chez les poulets et volailles : conduite à tenir
Arrêté du 9 février 2012 · art. 2 (Ab)
Anomalies chez le lapin et conduite à tenir
Arrêté du 9 février 2012 · art. 3 (Ab)
Anomalies chez les palmipèdes gras et retrait de consommation
Arrêté du 9 février 2012 · art. 4 (Ab)
Anomalies chez les animaux de réforme et conduite à tenir
Arrêté du 9 février 2012 · art. 5 (Ab)
Publication d'un arrêté et délégation de responsabilité
Arrêté du 9 février 2012 · art. 6 (Ab)