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Arrêté du 28 juillet 2016

relatif à la conduite à tenir sur le produit face aux anomalies observées sur les carcasses et les viscères dans le domaine du contrôle de la production de viande dans les abattoirs de volailles et de lagomorphes

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Gestion des anomalies dans la viande de volailles et lapins

Résumé. L'arrêté du 28 juillet 2016 explique comment repérer et gérer les problèmes de santé dans la viande de volailles et lapins pour éviter qu'ils ne soient mangés.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Vu le règlement (CE) n° 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire instituant l'Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires ;

Vu le règlement (CE) n° 854/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 fixant les règles spécifiques d'organisation des contrôles officiels concernant les produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ;

Vu le règlement (CE) n° 1069/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la consommation humaine et abrogeant le règlement (CE) n° 1774/2002 (règlement relatif aux sous-produits animaux) ;

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment les articles L. 231-4 (Participation du personnel des abattoirs aux contrôles sanitaires) et D. 231-3-1 (Rôle du personnel des abattoirs dans les contrôles sanitaires) ;

Vu le décret n° 2011-2090 du 30 décembre 2011 (Délégation de tâches sanitaires dans les abattoirs) relatif à la participation du personnel de l'abattoir au contrôle de la production de viande de volailles et de lagomorphes ;

Vu l'arrêté du 30 mai 2008 relatif aux conditions sanitaires auxquelles doivent satisfaire les lots de volailles et de lagomorphes en vue de leur abattage pour la consommation humaine ;

Vu l'arrêté du 30 décembre 2011 (Règles de formation pour le personnel des abattoirs) relatif à la participation du personnel de l'abattoir au contrôle de la production de viande de volailles et de lagomorphes,

Arrête :

En vigueur depuis le 10 août 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Conduite à tenir en cas d'anomalies chez la dinde de chair

Résumé. L'arrêté du 28 juillet 2016 précise les anomalies chez les dindes et ce qu'il faut faire avec la viande.

La liste des anomalies observées chez la dinde de chair et, pour chacune d'entre elles, la conduite à tenir vis-à-vis de la carcasse ou des viscères en matière de retrait, total ou partiel, de la consommation humaine et une indication relative au classement des sous-produits animaux issus de ces retraits sont fixées dans l'annexe I du présent arrêté.

En vigueur depuis le 10 août 2016

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Gestion des anomalies chez les poulets et volailles

Résumé. L'article décrit les anomalies chez les poulets et autres volailles, et comment gérer ces cas pour éviter qu'ils ne soient consommés.

La liste des anomalies rencontrées chez le poulet de chair et les volailles autres que celles mentionnées dans les articles 1er (Conduite à tenir en cas d'anomalies chez la dinde de chair) et 3 (Gestion des anomalies chez les palmipèdes gras) à 8 (Gestion des anomalies chez le pigeon pour la consommation humaine) et, pour chacune d'entre elles, la conduite à tenir vis-à-vis de la carcasse ou des viscères en matière de retrait, total ou partiel, de la consommation humaine et une indication relative au classement des sous-produits animaux issus de ces retraits sont fixées dans l'annexe II du présent arrêté.

En vigueur depuis le 10 août 2016

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Règles de retrait des palmipèdes gras en cas d'anomalies

Résumé. L'article précise les règles pour retirer de la consommation des palmipèdes gras s'ils ont des anomalies.

La liste des anomalies rencontrées chez les palmipèdes gras et, pour chacune d'entre elles, la conduite à tenir vis-à-vis de la carcasse ou des viscères en matière de retrait, total ou partiel, de la consommation humaine et une indication relative au classement des sous-produits animaux issus de ces retraits sont fixées dans l'annexe III du présent arrêté.

En vigueur depuis le 10 août 2016

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Règles de retrait des volailles maigres anormales

Résumé. L'article précise les règles pour retirer de la consommation humaine les volailles maigres avec des anomalies, en suivant les instructions de l'annexe IV.

La liste des anomalies rencontrées chez les volailles de réforme (toutes espèces de volailles maigres) et, pour chacune d'entre elles, la conduite à tenir vis-à-vis de la carcasse ou des viscères en matière de retrait, total ou partiel, de la consommation humaine et une indication relative au classement des sous-produits animaux issus de ces retraits sont fixées dans l'annexe IV du présent arrêté.

En vigueur depuis le 10 août 2016

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Règles pour le retrait de canards maigres en cas d'anomalies

Résumé. L'article précise les anomalies chez le canard maigre et les actions à prendre pour retirer de la consommation humaine, avec des détails dans l'annexe V.

La liste des anomalies rencontrées chez le canard maigre et, pour chacune d'entre elles, la conduite à tenir vis-à-vis de la carcasse ou des viscères en matière de retrait, total ou partiel, de la consommation humaine et une indication relative au classement des sous-produits animaux issus de ces retraits sont fixées dans l'annexe V du présent arrêté.

En vigueur depuis le 10 août 2016

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Règles sanitaires pour la pintade

Résumé. L'article précise les anomalies chez la pintade et les actions à prendre pour retirer de la consommation humaine certaines parties de l'animal.

La liste des anomalies rencontrées chez la pintade et, pour chacune d'entre elles, la conduite à tenir vis-à-vis de la carcasse ou des viscères en matière de retrait, total ou partiel, de la consommation humaine et une indication relative au classement des sous-produits animaux issus de ces retraits sont fixées dans l'annexe VI du présent arrêté.

En vigueur depuis le 10 août 2016

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Règles sanitaires pour les cailles

Résumé. L'article précise les règles à suivre en cas de problèmes de santé chez les cailles, pour décider si la viande peut être mangée ou non.

La liste des anomalies rencontrées chez les cailles et, pour chacune d'entre elles, la conduite à tenir vis-à-vis de la carcasse ou des viscères en matière de retrait, total ou partiel, de la consommation humaine et une indication relative au classement des sous-produits animaux issus de ces retraits, sont fixées dans l'annexe VII du présent arrêté.

En vigueur depuis le 10 août 2016

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Règles de retrait des pigeons anormaux

Résumé. L'article précise les règles pour retirer de la consommation humaine les pigeons présentant des anomalies, en suivant les instructions de l'annexe VIII.

La liste des anomalies rencontrées chez le pigeon et, pour chacune d'entre elles, la conduite à tenir vis-à-vis de la carcasse ou des viscères en matière de retrait, total ou partiel, de la consommation humaine et une indication relative au classement des sous-produits animaux issus de ces retraits sont fixées dans l'annexe VIII du présent arrêté.

En vigueur depuis le 10 août 2016

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Règles pour la viande de lapin en cas d'anomalies

Résumé. L'article précise les anomalies à surveiller chez les lapins et comment traiter leur viande si des problèmes sont trouvés.

La liste des anomalies rencontrées chez le lapin et, pour chacune d'entre elles, la conduite à tenir vis-à-vis de la carcasse ou des viscères en matière de retrait, total ou partiel, de la consommation humaine et une indication relative au classement des sous-produits animaux issus de ces retraits sont fixées dans l'annexe IX du présent arrêté.

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Suppression des règles sur les anomalies dans la viande

Résumé. L'arrêté du 28 juillet 2016 supprime les règles sur les anomalies dans la viande de dinde, poulet, lapin, palmipèdes gras et animaux de réforme.

A abrogé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 10 août 2016

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Exécution et publication de l'arrêté

Résumé. Le directeur général de l'alimentation doit appliquer cet arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Critères de retrait de la viande de dinde

Résumé. Un arrêté de 2016 explique quand retirer la viande de dinde si on trouve des problèmes dedans.
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Critères de retrait des poulets de chair

Résumé. Un arrêté explique comment retirer des poulets de chair s'ils ont des problèmes comme une mauvaise odeur ou une couleur bizarre.
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Critères et motifs de retrait des palmipèdes gras

Résumé. Un arrêté de 2016 explique comment retirer les palmipèdes gras s'ils ont des problèmes de santé.
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Critères de retrait des volailles

Résumé. La liste des problèmes qui peuvent faire retirer des poulets de la vente.
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Critères de retrait pour les canards maigres

Résumé. Un arrêté explique comment identifier et retirer les canards maigres en fonction de leurs anomalies.
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Critères de retrait pour la pintade

Résumé. Un arrêté de 2016 explique quand on peut retirer une pintade de la vente à cause de problèmes sur son corps ou ses organes.
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Retrait des cailles en cas d'anomalies

Résumé. Un arrêté explique quand et comment retirer les cailles si elles ont des problèmes de santé.
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Retrait des pigeons en cas d'anomalies

Résumé. Un arrêté explique comment retirer les pigeons s'ils ont des problèmes de santé.
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Critères de retrait des lapins pour anomalies

Résumé. Un arrêté de 2016 explique quand un lapin peut être retiré de la vente s'il a des problèmes sur sa peau, ses organes ou son corps.

Fait le 28 juillet 2016.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général adjoint de l'alimentation,

L. Evain

En vigueur depuis le mercredi 10 août 2016

Arrêté du 28 juillet 2016
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Annexe
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