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Abrogation des dispositions de l'arrêté du 22 juillet 2011
Résumé. Certaines règles anciennes sur l'accès, l'organisation des études et la délivrance du diplôme ne sont plus applicables.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 juillet 2011Sct. TITRE Ier : CONDITIONS D'ACCÈSArrêté du 22 juillet 2011Art. 1 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2011Art. 2 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2011Sct. TITRE II : ORGANISATION DES ÉTUDESArrêté du 22 juillet 2011Art. 3 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2011Art. 4 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2011Art. 5 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2011Sct. TITRE III : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU DIPLÔMEArrêté du 22 juillet 2011Art. 6 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2011Art. 7 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2011Art. 8 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2011Art. 9 → Version 1Arrêté du 22 juillet 2011Sct. AnnexeArrêté du 22 juillet 2011Art. null
- Arrêté du 22 juillet 2011Sct. TITRE Ier : CONDITIONS D'ACCÈS, Art. 1, Art. 2, Sct. TITRE II : ORGANISATION DES ÉTUDES, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE III : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU DIPLÔME, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexe, Art. null