Arrêté du 27 novembre 2024

Article 5

Créé le 18 décembre 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Calendrier et abrogation des sessions du BTS Diététique et Nutrition

Résumé. Le BTS « Diététique et nutrition » commence en 2027 et le BTS « Diététique » se termine en 2026.

La première session du brevet de technicien supérieur " Diététique et nutrition " organisée conformément aux dispositions du présent arrêté a lieu en 2027.

La dernière session du brevet de technicien supérieur " Diététique " organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 9 septembre 1997 précité a lieu en 2026. A l'issue de cette session, l'arrêté du 9 septembre 1997 précité est abrogé.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 septembre 1997Art. 1 → Version 1Arrêté du 9 septembre 1997Art. 2 → Version 1Arrêté du 9 septembre 1997Art. 3 → Version 1Arrêté du 9 septembre 1997Art. 4 → Version 1Arrêté du 9 septembre 1997Art. 5 → Version 1Arrêté du 9 septembre 1997Art. 6 → Version 1Arrêté du 9 septembre 1997Art. 7 → Version 1Arrêté du 9 septembre 1997Art. 8 → Version 1Arrêté du 9 septembre 1997Art. 9 → Version 1Arrêté du 9 septembre 1997Art. 10 → Version 1Arrêté du 9 septembre 1997Sct. AnnexesArrêté du 9 septembre 1997Art. Annexe I → Version 2Arrêté du 9 septembre 1997Art. Annexe II → Version 2Arrêté du 9 septembre 1997Art. Annexe III → Version 2Arrêté du 9 septembre 1997Art. Annexe IV → Version 2Arrêté du 9 septembre 1997Art. Annexe V → Version 2Arrêté du 9 septembre 1997Art. Annexe VI → Version 2
-Arrêté du 9 septembre 1997
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 18 décembre 2024