En vigueur du 27 septembre 1997 au 30 décembre 2026 · Sera abrogé le 31 décembre 2026
En formation initiale sous statut scolaire, les enseignements permettant d'atteindre les compétences requises du technicien supérieur sont dispensés conformément à l'horaire hebdomadaire figurant en annexe III au présent arrêté.