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Arrêté du 27 mai 2008

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CHAPITRE V

MODIFICATIONS DE L'ARRETE DU 26 JANVIER 1993 FIXANT LA LISTE DES DISCIPLINES DANS LESQUELLES EST ORGANISEE UNE EPREUVE PEDAGOGIQUE PRATIQUE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 52 DU DECRET N° 84 135 DU 24 FEVRIER 1984 MODIFIE PORTANT STATUT DES PERSONNELS ENSEIGNANTS ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES

17

JORF n°0129 du 4 juin 2008

CHAPITRE IV : MODIFICATIONS DE L'ARRETE DU 29 JUIN 1992 FIXANT LA LISTE DES SECTIONS, DES SOUS SECTIONS ET DES OPTIONS AINSI QUE LE NOMBRE DES MEMBRES DE CHAQUE SOUS SECTION DES GROUPES DU CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITES POUR LES DISCIPLINES MEDICALES ET ODONTOLOGIQUES

Article 14

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 juin 1992

1 version

1 modifié

Article 15

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 juin 1992 > > Art. 1, Art. 1-1, Art. 2 > >

1 version

3 modifiés

Article 16

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 juin 1992 > > Art. 2-2, Art. 2-3 > >

1 version

2 créés