A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 1992
1 version
1 modifié
Arrêté du 27 mai 2008
CHAPITRE IV : MODIFICATIONS DE L'ARRETE DU 29 JUIN 1992 FIXANT LA LISTE DES SECTIONS, DES SOUS SECTIONS ET DES OPTIONS AINSI QUE LE NOMBRE DES MEMBRES DE CHAQUE SOUS SECTION DES GROUPES DU CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITES POUR LES DISCIPLINES MEDICALES ET ODONTOLOGIQUES
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 juin 1992Art. 1 → Version 5Arrêté du 29 juin 1992Art. 1-1 → Version 2Arrêté du 29 juin 1992Art. 2 → Version 4
- Arrêté du 29 juin 1992Art. 1, Art. 1-1, Art. 2
1 version
3 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 juin 1992Art. 2-2 → Version 1Arrêté du 29 juin 1992Art. 2-3 → Version 1
- Arrêté du 29 juin 1992Art. 2-2, Art. 2-3
1 version
2 créés
En vigueur depuis le jeudi 5 juin 2008
CHAPITRE IV : MODIFICATIONS DE L'ARRETE DU 29 JUIN 1992 FIXANT LA LISTE DES SECTIONS, DES SOUS SECTIONS ET DES OPTIONS AINSI QUE LE NOMBRE DES MEMBRES DE CHAQUE SOUS SECTION DES GROUPES DU CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITES POUR LES DISCIPLINES MEDICALES ET ODONTOLOGIQUES
Article 14
Article 15
Article 16