Arrêté du 29 juin 1992

Article 2-2

Créé le 5 juin 2008 · En vigueur depuis le 1 novembre 2019

La liste et le nombre des membres des sections du groupe des disciplines pharmaceutiques du Conseil national des universités des disciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après :

SECTION

TITRE

TYPE

1er COLLÈGE

2e COLLÈGE

Elus

Nommés

Elus

Nommés

80

Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé

6 3 6 3
81

Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences du médicament et des autres produits de santé

6 3 6 3
82

Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques

6 3 6 3
85

Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé

6 3 6 3
86

Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences du médicament et des autres produits de santé

6 3 6 3
87

Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques

6 3 6 3

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 1 novembre 2019

Modifié parArrêté du 30 octobre 2019art. 5

La liste et le nombre des membres des sections du groupe des disciplines pharmaceutiques du Conseil national des universités desdisciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après :

SECTION

TITRE

TYPE

1er COLLÈGE

2e COLLÈGE

Elus

Nommés

Elus

Nommés

80

Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences physico-chimiques et

6

3

6

3

81

Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences du médicament

6

3

6

3

82

Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales

6

3

6

3

85

Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée

6

3

6

3

86

Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences du médicament et des

6

3

6

3

87

Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques

6

3

6

3

En vigueur du vendredi 1 novembre 2019 au jeudi 31 octobre 2019

Modifié parDécret n°2019-1108 du 30 octobre 2019art. 9

La liste et le nombre des membres des sections du groupe des disciplines pharmaceutiques du Conseil national des universités pour les disciplines de santésont fixés conformément au tableau ci-après :

SECTION

TITRE

TYPE

1er COLLÈGE

2e COLLÈGE

Elus

Nommés

Elus

Nommés

80

Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences physico-chimiques et

6

3

6

3

81

Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences du médicament

6

3

6

3

82

Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales

6

3

6

3

85

Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée

6

3

6

3

86

Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences du médicament et des

6

3

6

3

87

Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques

6

3

6

3

En vigueur du jeudi 5 juin 2008 au jeudi 31 octobre 2019

Créé parArrêté du 27 mai 2008art. 16

La liste et le nombre des membres des sections du groupe des disciplines pharmaceutiques du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques sont fixés conformément au tableau ci-après :

SECTION

TITRE

TYPE

1er COLLÈGE

2e COLLÈGE

Elus

Nommés

Elus

Nommés

80

Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé

6 3 6 3
81

Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences du médicament et des autres produits de santé

6 3 6 3
82

Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques

6 3 6 3
85

Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé

6 3 6 3
86

Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences du médicament et des autres produits de santé

6 3 6 3
87

Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques

6 3 6 3