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CHAPITRE IV : MODIFICATIONS DE L'ARRETE DU 29 JUIN 1992 FIXANT LA LISTE DES SECTIONS, DES SOUS SECTIONS ET DES OPTIONS AINSI QUE LE NOMBRE DES MEMBRES DE CHAQUE SOUS SECTION DES GROUPES DU CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITES POUR LES DISCIPLINES MEDICALES ET ODONTOLOGIQUES

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A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 29 juin 1992Art. 2-2 → Version 1 Arrêté du 29 juin 1992Art. 2-3 → Version 1

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crée Arrêté du 29 juin 1992art. 2-3 (M)crée Arrêté du 29 juin 1992art. 2-2 (M)

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A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 juin 1992

Art. 2-2, Art. 2-3