A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juin 1992
1 version
1 modifié
Arrêté du 27 mai 2008
CHAPITRE III : MODIFICATIONS DE L'ARRETE DU 15 JUIN 1992 FIXANT LA LISTE DES CORPS DE FONCTIONNAIRES ASSIMILES AUX PROFESSEURS DES UNIVERSITES ET AUX MAITRES DE CONFERENCES POUR LA DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITES POUR LES DISCIPLINES MEDICALES ET ODONTOLOGIQUES
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 juin 1992Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 15 juin 1992Art. 1
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 juin 1992Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 15 juin 1992Art. 2
1 version
1 modifié
En vigueur depuis le jeudi 5 juin 2008
CHAPITRE III : MODIFICATIONS DE L'ARRETE DU 15 JUIN 1992 FIXANT LA LISTE DES CORPS DE FONCTIONNAIRES ASSIMILES AUX PROFESSEURS DES UNIVERSITES ET AUX MAITRES DE CONFERENCES POUR LA DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITES POUR LES DISCIPLINES MEDICALES ET ODONTOLOGIQUES
Article 11
Article 12
Article 13