A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 janvier 1993Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 26 janvier 1993Art. 1
1 version
1 modifié
Arrêté du 27 mai 2008
CHAPITRE V : MODIFICATIONS DE L'ARRETE DU 26 JANVIER 1993 FIXANT LA LISTE DES DISCIPLINES DANS LESQUELLES EST ORGANISEE UNE EPREUVE PEDAGOGIQUE PRATIQUE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 52 DU DECRET N° 84 135 DU 24 FEVRIER 1984 MODIFIE PORTANT STATUT DES PERSONNELS ENSEIGNANTS ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES
En vigueur depuis le jeudi 5 juin 2008
CHAPITRE V : MODIFICATIONS DE L'ARRETE DU 26 JANVIER 1993 FIXANT LA LISTE DES DISCIPLINES DANS LESQUELLES EST ORGANISEE UNE EPREUVE PEDAGOGIQUE PRATIQUE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 52 DU DECRET N° 84 135 DU 24 FEVRIER 1984 MODIFIE PORTANT STATUT DES PERSONNELS ENSEIGNANTS ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES
Article 17