Arrêté du 29 juin 1992

Article 2

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Article 2

La liste des sections et sous-sections ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités des disciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après :

SECTION SOUS-SECTION TITRE 1er COLLEGE 2e COLLEGE
Elus Nommés Elus Nommés
56 Développement, croissance et prévention :
01 Odontologie pédiatrique et orthopédie dento-faciale 4 2 4 2
02 Prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale 3 1 3 1
57 Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale :
01 Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale 4 2 4 2
58 Réhabilitation orale :
01 Dentisterie restauratrice, endodontie, prothèses, fonction-dysfonction, imagerie, biomatériaux 4 2 4 2

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 4 juillet 1992 · Dernière version le 4 juillet 2024

La liste des sections et sous-sections ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités des disciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après :

SECTION SOUS-SECTION TITRE 1er COLLEGE 2e COLLEGE
Elus Nommés Elus Nommés
56 Développement, croissance et prévention :
01 Odontologie pédiatrique et orthopédie dento-faciale 4 2 4 2
02 Prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale 3 1 3 1
57 Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale :
01 Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale 4 2 4 2
58 Réhabilitation orale :
01 Dentisterie restauratrice, endodontie, prothèses, fonction-dysfonction, imagerie, biomatériaux 4 2 4 2

Historique des versions

En vigueur du jeudi 27 avril 2006 au mercredi 4 juin 2008

En vigueur du mercredi 20 août 2003 au mercredi 26 avril 2006

En vigueur du samedi 4 juillet 1992 au mardi 19 août 2003

Source : Légifrance