Arrêté du 29 juin 1992

Article 2

Créé le 4 juillet 1992 · En vigueur depuis le 4 juillet 2024

La liste des sections et sous-sections ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités des disciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après :

SECTION SOUS-SECTION TITRE 1er COLLEGE 2e COLLEGE
Elus Nommés Elus Nommés
56 Développement, croissance et prévention :
01 Odontologie pédiatrique et orthopédie dento-faciale 4 2 4 2
02 Prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale 3 1 3 1
57 Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale :
01 Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale 4 2 4 2
58 Réhabilitation orale :
01 Dentisterie restauratrice, endodontie, prothèses, fonction-dysfonction, imagerie, biomatériaux 4 2 4 2

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 4 juillet 2024

Modifié parArrêté du 27 juin 2024art. 5

La liste des sections et sous-sections ainsi que le nombre

SECTION

SOUS-SECTION

TITRE

1er COLLEGE 2e COLLEGE

Elus

Nommés

Elus

Nommés

56

Développement, croissance et prévention :

01

Odontologie pédiatrique et orthopédie dento-faciale

4

2

4

2

02

Prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale

3

1

3

1

57

Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale :

01

Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale

4

2

4

2

58

Réhabilitation orale :

01

Dentisterie restauratrice, endodontie, prothèses, fonction-dysfonction, imagerie, biomatériaux

4

2

4

2

En vigueur du vendredi 1 novembre 2019 au mercredi 3 juillet 2024

Modifié parArrêté du 30 octobre 2019art. 5

La liste des sections et sous-sections ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités desdisciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après :

SECTION

SOUS-SECTION

TITRE

(1)

(2)

Elus

Nommés

Elus

Nommés

56

Développement, croissance et prévention :

01

Odontologie pédiatrique et orthopédie dento-faciale

4

2

4

2

02

Prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale

3

1

3

1

57

Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale :

01

Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale

4

2

4

2

58

Réhabilitation orale :

01

Dentisterie restauratrice, endodontie, prothèses, fonction-dysfonction, imagerie, biomatériaux

4

2

4

2

(1) Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement

(2) Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de

En vigueur du vendredi 1 novembre 2019 au jeudi 31 octobre 2019

Modifié parDécret n°2019-1108 du 30 octobre 2019art. 9

La liste des sections et sous-sections ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités pour les disciplines de santésont fixés conformément au tableau ci-après :

SECTION

SOUS-SECTION

TITRE

(1)

(2)

Elus

Nommés

Elus

Nommés

56

Développement, croissance et prévention :

01

Odontologie pédiatrique et orthopédie dento-faciale

4

2

4

2

02

Prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale

3

1

3

1

57

Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale :

01

Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale

4

2

4

2

58

Réhabilitation orale :

01

Dentisterie restauratrice, endodontie, prothèses, fonction-dysfonction, imagerie, biomatériaux

4

2

4

2

(1) Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement

En vigueur du vendredi 1 septembre 2017 au jeudi 31 octobre 2019

Modifié parArrêté du 3 août 2017art. 1

La liste des sections et sous-sections ainsi que le nombre

SECTION

SOUS-SECTION

TITRE

(1)

(2)

Elus

Nommés

Elus

Nommés

56

Développement, croissance et prévention :

01

Odontologie pédiatrique et orthopédie dento-faciale

4

2

4

2

02

Prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale

3

1

3

1

57

Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale :

01

Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale

4

2

4

2

58

Réhabilitation orale :

01

Dentisterie restauratrice, endodontie, prothèses, fonction-dysfonction, imagerie, biomatériaux

4

2

4

2

(1) Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires. (2) Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.

Cette version n'est jamais entrée en vigueur.

Modifié parArrêté du 2 mai 2017art. 1

La liste des sections et sous-sections ainsi que le nombre

SECTION

SOUS-SECTION

TITRE

(1)

(2)

(3)

Elus

Nommés

Elus

Nommés

56

Développement, croissance et prévention :

01

Odontologie pédiatrique et orthopédie

dento-faciale

4

2

\-

4

2

02

Prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale

3

1

\-

3

1

57

Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale:

01

Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale 4 2\-

4

2

58

Réhabilitation orale:

01

Réhabilitation orale 4 2\-

4

2

(

1

) Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires. (2) Professeurs du premier et du deuxième grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitement dentaires. (3) Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.

En vigueur du jeudi 5 juin 2008 au jeudi 31 août 2017

Modifié parArrêté du 27 mai 2008art. 15

La liste des sections et sous-sections ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques sont fixés conformément au tableau ci-après :

SECTION

SOUS-SECTION

TITRE

(1)

(2)

(3)

Elus

Nommés

Elus

Nommés

56

Développement, croissance et prévention :

01

Pédodontie

3

1

\-

3

1

02

Orthopédie dento-faciale

3

1

\-

3

1

03

Prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale

3

1

\-

3

1

57

Sciences biologiques, médecine et chirurgie buccales :

0l

Parodontologie

3

1

\-

3

1

02

Chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation

3

1

\-

3

1

03

Sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie,

3

1

\-

3

1

58

Sciences physiques et physiologiques endodontiques et prothétiques :

01

Odontologie conservatrice, endodontie

3

1

\-

3

1

02

Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)

3

1

\-

3

1

03

Sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie

3

1

\-

3

1

(1) Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement

(2) Professeurs du premier et du deuxième grade de chirurgie

(3) Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de

En vigueur du jeudi 27 avril 2006 au mercredi 4 juin 2008

La liste des sections et sous-sections ainsi que le nombre

SECTION

SOUS-SECTION

TITRE

(1)

(2)

(3)

Elus

Nommés

Elus

Nommés

56

Développement, croissance et prévention :

01

Pédodontie

3

1

\-

3

1

02

Orthopédie dento-faciale

3

1

\-

3

1

03

Prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale

3

1

\-

3

1

57

Sciences biologiques, médecine et chirurgie buccales :

0l

Parodontologie

3

1

\-

3

1

02

Chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation

3

1

\-

3

1

03

Sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie,

3

1

\-

3

1

58

Sciences physiques et physiologiques endodontiques et prothétiques :

01

Odontologie conservatrice, endodontie

3

1

\-

3

1

02

Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)

3

1

\-

3

1

03

Sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie

3

1

\-

3

1

(1) Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement

(2) Professeurs du premier et du deuxième grade de chirurgie

(3) Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de

En vigueur du mercredi 20 août 2003 au mercredi 26 avril 2006

La liste des sections et sous-sections ainsi que le nombre

SECTION

SOUS-SECTION TITRE (1) (2) (3) Elus Nommés

Elus

Nommés

56

Développement, croissance et prévention :

01

Pédodontie

3

1

\-

3

1

02

Orthopédie dento-faciale

3

1

\-

3

1

03

Prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale

3

1

\-

3

1

57

Sciences biologiques, médecine et chirurgie buccales :

0l

Parodontologie

3

1

\-

3

1

02

Chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation

3

1

\-

3

1

03

Sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie)

3

1

\-

3

1

58

Sciences physiques et physiologiques endodontiques et prothétiques :

01

Odontologie conservatrice, endodontie

3

1

2

1

1

02

Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)

3

1

2

1

1

03

Sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie

3

1

\-

3

1

(1) Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.

(2) Professeurs du premier et du deuxième grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires.

(3) Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.

En vigueur du samedi 4 juillet 1992 au mardi 19 août 2003

La liste des sections et sous-sections ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques sont fixés conformément au tableau ci-après:

......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0153 du 03/07/1992
......................................................