ARRÊTÉ du 27 juillet 2015

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 septembre 2008

- Arrêté du 30 septembre 2008

- Arrêté du 30 septembre 2008

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 septembre 2008

Art. Annexe VIII, Art. Annexe III

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 septembre 2008

Art. 24, Art. 27

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 septembre 2008

Art. 23, Art. 26

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 septembre 2008

Art. 22, Art. 25

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 septembre 2008

Art. Annexe I, Art. 21, Art. 20, Art. 19, Art. 18, Art. 17

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 septembre 2008

Art. 16, Art. 15, Art. 14, Art. 13, Art. 12, Art. 11, Art. 10, Art. 9, Art. 8, Art. 7, Art. 6, Art. 5, Art. 4, Art. 3, Art. 2, Art. 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 septembre 2008

Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 septembre 2008

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 4, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 22, Art. 23, Art. 24

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 septembre 2008

Art. Annexe V, Art. Annexe II

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 septembre 2008

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 septembre 2008

Art. Annexe IX, Art. Annexe IV

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 septembre 2008

Art. Annexe X

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Modification des règles pour les organisations de producteurs agricoles

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour les organisations de producteurs agricoles, notamment sur l'identification, la gestion des fonds et le contrôle des opérations.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 septembre 2008
- Arrêté du 30 septembre 2008
- Arrêté du 30 septembre 2008

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 30 septembre 2008Art. Annexe II → Version 3Arrêté du 30 septembre 2008Art. Annexe III → Version 4Arrêté du 30 septembre 2008Art. Annexe IV
- Arrêté du 30 septembre 2008
Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 30 septembre 2008Art. 1 : Composition de la Commission nationale des fonds opérationnels
→ Version 3
Arrêté du 30 septembre 2008Art. 2 : Approbation des programmes opérationnels environnementaux en agriculture
→ Version 5
Arrêté du 30 septembre 2008Art. 3 : Règles sur les acomptes et la gestion du temps de travail
→ Version 6
- Arrêté du 30 septembre 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 4, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 22, Art. 23, Art. 24

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 septembre 2008

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 30 septembre 2008Art. Annexe IX → Version 3Arrêté du 30 septembre 2008Art. Annexe IV
- Arrêté du 30 septembre 2008
Art. Annexe IX, Art. Annexe IV

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 30 septembre 2008Art. Annexe X
- Arrêté du 30 septembre 2008
Art. Annexe X

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