Créé le 8 février 2025
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des annexes des fiches emploi-nuisances
Résumé. Les annexes de l'arrêté de 2020 sont remplacées par les nouvelles annexes.
Les annexes 1, 2 et 3 de l'arrêté du 9 octobre 2020 relatif aux fiches emploi-nuisances mises en œuvre dans les organismes du ministère de la défense et au suivi des expositions professionnelles sont remplacées par les annexes 1, 2 et 3 du présent arrêté.