Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de la fiche d'évaluation des personnels exposés aux rayonnements ionisants
Résumé. L'arrêté du 27 janvier 2025 supprime l'annexe sur l'évaluation du personnel exposé aux rayonnements ionisants.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 octobre 2020Sect. Ann.Arrêté du 9 octobre 2020Art.
Arrêté du 9 octobre 2020
Sect. Ann., Art. null