Abrogé par Arrêté du 24 juin 2024 - art. 2
Créé le 1 octobre 2017
Il est créé une mention « activités du cirque » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « animateur ».
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Abrogé par Arrêté du 24 juin 2024 - art. 2
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles D. 212-20 et suivants ;
Vu le décret n° 2016-527 du 27 avril 2016 relatif au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 12 janvier 2017,
Arrête :
Abrogé par Arrêté du 24 juin 2024 - art. 2
Créé le 1 octobre 2017
Il est créé une mention « activités du cirque » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « animateur ».
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Abrogé par Arrêté du 24 juin 2024 - art. 2
Créé le 1 octobre 2017
La possession du diplôme mentionné à l'article 1er atteste que son titulaire certifie qu'il met en œuvre en autonomie pédagogique les compétences suivantes :
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Abrogé par Arrêté du 24 juin 2024 - art. 2
Abrogé par Arrêté du 24 juin 2024 - art. 2
Créé le 1 octobre 2017
Les unités capitalisables constitutives du diplôme sont attribuées selon le référentiel de certification mentionné à l'article 3 et dont l'acquisition est contrôlée par des épreuves certificatives figurant en annexe III.
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Abrogé par Arrêté du 24 juin 2024 - art. 2
Créé le 1 octobre 2017
Les exigences préalables requises pour accéder à la formation prévues à l'article R. 212-10-17 du code du sport sont définies en annexe IV du présent arrêté.
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Abrogé par Arrêté du 24 juin 2024 - art. 2
Créé le 1 octobre 2017
Les dispenses et équivalences prévues à l'article D. 212-21 du code du sport sont définies en annexe V du présent arrêté.
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Abrogé par Arrêté du 24 juin 2024 - art. 2
Créé le 1 octobre 2017
I. - Le présent arrêté entre en vigueur le 1er octobre 2017.
II. - A compter du 1er janvier 2018, aucune session de formation régie par l'arrêté du 30 novembre 2006 portant création de la spécialité activités du cirque du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ne peut être ouverte.
III. - A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 novembre 2006Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Toutefois, les candidats admis en formation avant le 31 décembre 2018 au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité activités du cirque demeurent régis par les dispositions de l'arrêté du 30 novembre 2006 portant création de la spécialité activités du cirque .
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10 abrogés
Abrogé par Arrêté du 24 juin 2024 - art. 2
Créé le 1 octobre 2017
La directrice des sports et le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Abrogé par Arrêté du 24 juin 2024 - art. 2
Créé le 1 octobre 2017
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Fait le 27 février 2017.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Bethune
Le sous-directeur de l'éducation populaire,
M. Lamarque
Abrogé depuis le jeudi 1 janvier 2026
Abrogé parArrêté du 24 juin 2024art. 2
En vigueur du dimanche 1 octobre 2017 au mercredi 31 décembre 2025